La Commission d’Organisation et de Surveillance des Opérations de Bourse (Cosob) a annoncé, hier, dans un communiqué, la Radiation de BNP PARIBAS EL Djazaïr de la liste des Intermédiaires en Opérations de Bourses (IOB) agréés.
Par Abdelkrim Salhi
« Suite à la demande de cessation des activités d’intermédiation en opérations de bourse (IOB) formulée par l’IOB BNP PARIBAS EL Djazaïr le 03 octobre 2022, la Commission a examiné la demande de ce dernier lors de sa réunion tenue le 1er février 2023 » souligne le gendarme de la Bourse, dans un communiqué. « Après avoir apprécié les garanties mises en place par la banque BNP PARIBAS EL Djazaïr pour assurer la protection des intérêts de ses clients titulaires des comptes titres, la Commission a décidé de retirer l’agrément d’IOB à BNP PARIBAS EL Djazaïr et par conséquent de la radier de la liste des IOB agréés », annonce la Cosob. La Commission rassure les clients titulaires d’un compte titre ouvert auprès de BNP PARIBAS EL Djazaïr que leurs ordres de bourse seront pris en charge dans le cadre d’une convention d’intermédiation, signée par BNP PARIBAS EL Djazaïr avec l’IOB SGA Algérie, jusqu’au transfert de tous les portefeuilles titres par leurs détenteurs, chacun vers le Teneur de comptes conservateur de titres (TCC) de son choix. Aussi, la Commission exhorte chaque titulaire de compte titres, client de BNP PARIBAS EL Djazaïr, à transférer son portefeuille vers un des TCC habilités par la COSOB de son choix, qui procédera, le cas échéant, à l’ouverture d’un compte titres, et ce avant la date de cessation de l’activité TCC par BNP PARIBAS EL Djazaïr, prévue le 31 décembre 2023. Liste des Teneurs de Comptes Conservateurs de titres habilités par la COSOB sont : la Banque de Développement Local (BDL),la Banque Extérieure d’Algérie (BEA), la Banque de l’Agriculture et du Développement Rural (BADR), la Banque Nationale d’Algérie (BNA), le Crédit Populaire d’Algérie (CPA), la Caisse Nationale d’Epargne et de Prévoyance (CNEP Banque), Al Salam Bank Algeria et la Banque Al Baraka D’Algérie. Pour rappel, en novembre 2022, la Cosob avait informé que l’intermédiaire en opération de bourse (IOB) BNP PARIBAS EL Djazaïr avait déposé auprès des services de la COSOB une demande de cessation de ses activités d’intermédiation en opérations de bourse impliquant à terme sa radiation de la liste des IOB agréés. L’IOB BNP PARIBAS EL Djazaïr a motivé son choix par les orientations stratégiques de la banque, les évolutions réglementaires à l’échelle internationale exigeant le déploiement d’importants investissements pour renforcer les contrôles à tous les niveaux des activités des marchés de capitaux ainsi que les investissements financiers en devises exigés de la filiale qui sont difficiles à supporter compte tenu de la taille actuelle du marché. La Cosob avait indiqué que la décision de radiation à la date souhaitée par l’IOB en question demeure tributaire de la mise en place préalable des mesures garantissant la prise en charge des intérêts des investisseurs jusqu’au transfert de leur portefeuille titres à un des intermédiaires en opérations de bourse de leur choix. De sa part, L’IOB BNP PARIBAS EL Djazaïr s’est engagé à prendre toutes les mesures nécessaires pour sauvegarder les intérêts de ses clients titulaires d’un compte « titres » pendant cette période de transition, et ce par la sélection d’un IOB confrère pour l’exécution des ordres de bourse présentés aux guichets de la banque. S’agissant de l’activité de tenue de comptes, la COSOB avait rassuré les investisseurs clients de l’IOB BNP PARIBAS EL Djazaïr que le processus de désengagement de leur Intermédiaire des activités du marché fait l’objet d’un suivi permanent et rigoureux et ce, jusqu’au transfert, dans les meilleures conditions, de leurs portefeuilles titres vers le teneur de compte-conservateur de titres (TCC) de leur choix, au plus tard, le jour de sa radiation effective par une décision de la Commission.
A.S.
Poster un Commentaire